1. OBJET DES CGU

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les droits et obligations applicables à toute utilisation de la Plateforme WelltyCare, accessible notamment à l’adresse https://www.welltycare.com/, ainsi que les modalités selon lesquelles WelltyCare met à disposition des Utilisateurs un ensemble de services numériques d’accompagnement psychologique à distance.

À ce titre, WelltyCare propose un service de mise en relation entre des utilisateurs majeurs et des professionnels de santé réglementés exerçant en toute indépendance, notamment des psychologues diplômés d’État et des psychothérapeutes inscrits au répertoire ADELI ou au RPPS. La Plateforme permet également l’accès à une messagerie sécurisée asynchrone, à la réservation de consultations ponctuelles en visioconférence ou en audio, ainsi qu’à divers services associés, y compris certains services destinés aux entreprises.

Les Services proposés par WelltyCare ont exclusivement vocation à offrir un accompagnement psychologique non médical. Ils ne constituent ni un service d’urgence ni un dispositif d’intervention immédiate et ne permettent pas de répondre à des situations de danger, de détresse vitale ou de crise aiguë. En cas d’urgence, l’Utilisateur doit contacter sans délai les services compétents, tels que le 15, le 17, le 18, le 112 ou le 3114.

L’accès à la Plateforme et son utilisation impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU avant toute utilisation du Service et s’engage à s’y conformer. Les CGU sont accessibles à tout moment depuis la Plateforme afin de permettre leur consultation.

2. DÉFINITIONS

Aux fins d’interprétation des présentes Conditions Générales d’Utilisation, les termes définis ci-après, qu’ils soient utilisés au singulier ou au pluriel, auront la signification suivante.

2.1. Utilisateur

L’« Utilisateur » désigne toute personne physique âgée d’au moins dix-huit (18) ans, disposant de la pleine capacité juridique et utilisant les Services proposés par WelltyCare. L’Utilisateur peut accéder à la Plateforme, créer un Compte, échanger avec un Thérapeute, réserver une Consultation ou souscrire un abonnement.

2.2. Professionnel ou Thérapeute

Le « Professionnel » ou « Thérapeute » désigne un psychologue diplômé d’État, un psychothérapeute réglementé ou tout autre professionnel soumis à un cadre légal strict, inscrit au répertoire ADELI ou au RPPS et exerçant à titre indépendant. Il utilise la Plateforme pour proposer ses prestations et réaliser les Consultations.

2.3. Plateforme ou WelltyCare

La « Plateforme » ou « WelltyCare » désigne l’ensemble des services numériques fournis via le site https://www.welltycare.com/, incluant les interfaces, outils de communication, modules de réservation, de paiement et toutes fonctionnalités permettant la mise en relation entre Utilisateurs et Professionnels.

2.4. Service

Le « Service » désigne l’ensemble des prestations proposées par la Plateforme, notamment la mise en relation avec un Thérapeute, l’accès à la messagerie, la réservation de Consultations, la souscription d’abonnements et les services additionnels mis en place par WelltyCare.

2.5. Consultation

La « Consultation » désigne une séance d’accompagnement psychologique réalisée entre un Utilisateur et un Thérapeute via les outils fournis par la Plateforme, notamment la visioconférence ou l’audio. Le contenu de la Consultation relève exclusivement de la responsabilité du Thérapeute.

2.6. Thérapie continue

La « Thérapie continue » désigne un suivi régulier et structuré entre un Utilisateur et un Thérapeute, impliquant des échanges fréquents via la messagerie asynchrone, des consultations ponctuelles et un accompagnement sur une période prolongée. La Thérapie continue est organisée selon les modalités définies par le Thérapeute et acceptées par l’Utilisateur, et ne constitue pas un service d’urgence ni un dispositif de prise en charge immédiate.

2.7. Compte

Le « Compte » désigne l’espace personnel de l’Utilisateur, accessible après création et authentification, permettant de gérer ses informations, ses réservations, ses abonnements et ses échanges avec le Thérapeute. Chaque Compte est strictement personnel et ne peut être utilisé que par son titulaire.

3. ACCÈS AU SERVICE

3.1. Conditions d’éligibilité

L’accès à la Plateforme et aux Services est strictement réservé aux personnes physiques majeures, âgées d’au moins 18 ans, disposant de la capacité juridique de contracter au sens du Code civil.

L’Utilisateur déclare et garantit :

• être âgé d’au moins 18 ans au jour de son inscription ;
• être juridiquement capable d’accepter les présentes CGU ;
• ne pas utiliser la Plateforme pour le compte d’un tiers ;
• disposer des équipements, logiciels et connexions nécessaires à l’utilisation du Service.

L’Utilisateur reconnaît être entièrement responsable de l’exactitude des informations fournies lors de son inscription.

Toute fausse déclaration relative à l’âge, à l’identité, au statut ou à la situation personnelle de l’Utilisateur constitue un manquement grave aux présentes CGU, pouvant entraîner notamment :

• la suspension immédiate du Compte ;
• la résiliation définitive du Compte sans indemnité ;
• le cas échéant, la transmission des informations nécessaires aux autorités compétentes.

WelltyCare ne pourra, en aucun cas, être tenue responsable d'une utilisation illicite ou frauduleuse du Service par un Utilisateur ayant fourni de fausses informations.

3.2. Création du compte

Pour pouvoir accéder aux Services, l’Utilisateur doit créer un Compte personnel et strictement nominatif en fournissant :

• une adresse email valide permettant de le contacter de manière fiable ;
• un mot de passe confidentiel répondant aux exigences de sécurité recommandées ;
• l’ensemble des informations requises lors de l’inscription.

L’Utilisateur garantit l’exactitude, la sincérité et la mise à jour de toutes les informations fournies. En cas de modification de celles-ci, il s’engage à les mettre à jour sans délai depuis son espace personnel.

En cas de fourniture d’informations inexactes, obsolètes ou trompeuses, WelltyCare se réserve le droit :

• de refuser l’ouverture du Compte ;
• de suspendre l’accès au Compte ;
• ou de procéder à sa suppression sans préavis ni indemnité.

3.3. Obligations de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à :

• utiliser la Plateforme de façon loyale, personnelle et conforme aux présentes CGU ;
• ne pas créer de compte pour le compte d’un tiers ou au nom d’une autre personne ;
• ne pas permettre l’accès à son Compte par un tiers ;
• choisir un mot de passe sécurisé et en préserver strictement la confidentialité ;
• informer immédiatement WelltyCare en cas de perte, de vol ou d’accès suspecté à son Compte ;
• ne pas tenter de contourner les mesures de sécurité, d’accéder aux comptes d’autrui ou de modifier le fonctionnement de la Plateforme.

Toute activité suspecte ou non conforme aux CGU pourra entraîner :

• une limitation d'accès ;
• une suspension temporaire ;
• ou une suppression définitive du Compte, sans indemnité.

3.4. Responsabilité de l’Utilisateur

L’Utilisateur est seul et unique responsable :

• de l'utilisation de son Compte et des actions réalisées depuis celui-ci ;
• de la conservation et de la confidentialité de ses identifiants ;
• de l’usage qui est fait du Service depuis son terminal ;
• du respect des dispositions légales, réglementaires et contractuelles applicables.

Il reconnaît expressément que :

• toute connexion, action ou opération effectuée via son Compte sera réputée avoir été réalisée par lui-même, sauf preuve d’un piratage externe indépendant de sa volonté ;
• WelltyCare ne pourra être tenue responsable en cas d’utilisation frauduleuse du Compte résultant d’une négligence de l’Utilisateur (partage du mot de passe, absence de sécurisation du terminal, etc.) ;
• en cas de manquement grave, la société pourra supprimer définitivement le Compte sans préavis.

WelltyCare recommande fortement à l’Utilisateur :

• de se déconnecter après chaque session ;
• de sécuriser l’accès à ses appareils ;
• de ne pas utiliser le Service depuis un réseau public non sécurisé.

4. DESCRIPTION DES SERVICES

4.1. Mise en relation

WelltyCare met à disposition une plateforme technique permettant la mise en relation entre les Utilisateurs et des Thérapeutes exerçant en toute indépendance, titulaires d’un diplôme reconnu par l’État et inscrits au répertoire ADELI ou RPPS.

La mise en relation est effectuée à partir des informations déclarées par l’Utilisateur, notamment celles issues du questionnaire initial, de ses préférences et des disponibilités des Thérapeutes.

L’Utilisateur est seul responsable de l’exactitude des informations fournies. WelltyCare ne saurait être tenue responsable d’une mise en relation inadéquate résultant d’informations incomplètes, inexactes ou omises par l’Utilisateur.

La mise en relation n’emporte aucune obligation de résultat quant à la réussite du suivi, la qualité de l’alliance thérapeutique, la disponibilité du Thérapeute ou l’atteinte d’un objectif psychologique.

4.2. Messagerie asynchrone sécurisée

WelltyCare propose un système de messagerie asynchrone sécurisée, permettant à l’Utilisateur d’échanger avec un Thérapeute via un espace privé.

L’Utilisateur reconnaît expressément que :

• la messagerie n’est pas instantanée ;
• la fréquence des réponses dépend de la formule d’abonnement souscrite ;
• le Thérapeute répond dans un délai raisonnable compatible avec sa pratique ;
• la messagerie ne doit pas être utilisée pour des situations d’urgence.

WelltyCare décline toute responsabilité en cas d’utilisation inappropriée de la messagerie à des fins d’urgence, d’absence ou de retard de réponse du Thérapeute, ou de conséquences psychologiques liées au caractère asynchrone des échanges.

4.3. Consultations en ligne

Les consultations ponctuelles sont réalisées en visioconférence ou en audio, selon le choix de l’Utilisateur et les disponibilités du Thérapeute.

Chaque consultation :

• est d'une durée de 45 minutes ;
• est réservée via la Plateforme ;
• est réglée avant sa tenue ;
• est effectuée directement par le Thérapeute, sous sa seule responsabilité professionnelle.

WelltyCare n’intervient pas dans la conduite des consultations ni dans les conseils prodigués.

4.4. Outil de consultation vidéo/audio (Whereby)

Pour la réalisation des consultations en visioconférence et/ou en audio, WelltyCare utilise un prestataire technique de visioconférence : Whereby.

À ce titre, l’Utilisateur est informé que Whereby est susceptible de traiter des données techniques nécessaires au fonctionnement des sessions (par exemple : adresse IP, informations de connexion, identifiants de session) ainsi que le flux audio/vidéo pendant la durée de la consultation, exclusivement afin de permettre la tenue de la séance.

Sauf activation explicite d’une fonctionnalité spécifique, aucun enregistrement des consultations n’est réalisé par défaut par WelltyCare.

L’Utilisateur s’engage à disposer d’un équipement compatible (terminal, navigateur, micro/caméra le cas échéant) ainsi que d’une connexion Internet stable. L’Utilisateur reconnaît que certaines restrictions réseau (pare-feu, proxy, réseau public) peuvent dégrader la qualité des communications.

4.5. Services additionnels

WelltyCare peut proposer des services complémentaires tels que des questionnaires d’évaluation, outils de suivi, ressources documentaires ou fonctionnalités dédiées aux entreprises (tableau de bord, crédits, prise en charge).

Ces services sont fournis à titre informatif et ne constituent ni un avis médical ni un outil de diagnostic. WelltyCare peut les modifier ou les suspendre à tout moment.

5. NATURE DE LA RELATION ENTRE LA PLATEFORME ET LES PROFESSIONNELS

5.1. Intermédiaire technique

WelltyCare agit exclusivement en tant que plateforme d’intermédiation technique et commerciale, permettant la mise en relation entre Utilisateurs et Thérapeutes inscrits au répertoire ADELI/RPPS et exerçant de manière indépendante.

WelltyCare ne fournit aucune prestation médicale, paramédicale, psychothérapeutique ou de santé mentale. Elle n’intervient pas dans la conduite des consultations, ni dans les échanges entre l’Utilisateur et le Thérapeute, et ne supervise ni ne contrôle le contenu des informations, conseils ou recommandations délivrés.

WelltyCare n’est pas un établissement de santé ou un service de téléconsultation médicale et ne garantit pas la pertinence, l’exactitude ou l’efficacité des conseils donnés par les Thérapeutes.

En conséquence, WelltyCare ne saurait être tenue responsable des actes professionnels, conseils, omissions ou décisions des Thérapeutes, ni de tout préjudice résultant de leur intervention.

5.2. Absence de subordination

Les Thérapeutes exercent en totale indépendance, sans aucune directive clinique, supervision, hiérarchie ou lien de subordination vis-à-vis de WelltyCare.

WelltyCare ne contrôle pas l’organisation des soins, ne fixe aucune méthode clinique et n’endosse aucun rôle d’employeur, de superviseur ou de coordinateur médical. Les Thérapeutes déterminent librement leur pratique, leurs recommandations et l’organisation de leurs échanges.

Cette indépendance exclut toute mise en cause de la responsabilité de WelltyCare fondée sur les actes ou omissions des Thérapeutes.

5.3. Limitation de rôle

Le rôle de WelltyCare se limite à fournir une infrastructure technique, des outils de communication, des interfaces de réservation et de paiement, ainsi qu’un hébergement sécurisé des données.

WelltyCare ne se substitue en aucun cas au jugement professionnel du Thérapeute, à un acte médical, psychiatrique ou d’urgence, ni aux dispositifs de prise en charge médicale.

WelltyCare ne garantit aucun résultat thérapeutique, aucune amélioration clinique, ni l’adéquation des services à un besoin médical spécifique.

En cas de situation d’urgence, de détresse grave ou de danger imminent, l’Utilisateur doit contacter les services d’urgence compétents. WelltyCare n’a pas vocation à traiter les situations de crise ni à assurer une prise en charge immédiate.

6. OBLIGATIONS DES PROFESSIONNELS

Les Thérapeutes exercent leur activité au sein de la Plateforme en totale indépendance, sous leur seule responsabilité professionnelle, civile et déontologique. Ils s’engagent à respecter strictement l’ensemble des obligations ci-dessous.

6.1. Exactitude et mise à jour des informations professionnelles

Les Thérapeutes s’engagent à fournir des informations exactes, complètes et vérifiables concernant leur identité, qualification, numéro ADELI/RPPS et titres. Ils doivent mettre à jour sans délai toute modification de leur situation professionnelle.

Toute fausse déclaration ou omission constitue un manquement grave pouvant entraîner la suspension ou la suppression immédiate du compte.

6.2. Respect des obligations déontologiques et légales

Les Thérapeutes exercent conformément aux lois et réglementations applicables, aux règles du Code de la Santé Publique et à leurs codes de déontologie. Ils s’engagent à ne réaliser aucun acte en dehors de leur champ de compétences et à adopter une conduite conforme aux usages professionnels.

6.3. Confidentialité et protection des données

Les Thérapeutes doivent préserver la confidentialité des échanges avec les Utilisateurs, respecter le RGPD et ne pas exporter ou transférer des données de santé hors de la Plateforme. Toute violation de confidentialité constitue une faute grave engageant leur responsabilité personnelle.

6.4. Conduite professionnelle et qualité du service

Les Thérapeutes s’engagent à assurer une présence compatible avec leurs obligations, à répondre aux messages asynchrones dans les délais prévus, et à prévenir WelltyCare en cas d’indisponibilité. Ils doivent adopter un comportement professionnel et respectueux.

6.5. Assurance responsabilité civile professionnelle

Les Thérapeutes doivent disposer d’une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant leur activité à distance. Un justificatif peut être demandé à tout moment par WelltyCare. L’absence d’assurance entraîne la suspension immédiate du compte.

6.6. Manquements et sanctions

WelltyCare peut suspendre ou résilier l’accès d’un Thérapeute, bloquer des paiements ou informer les autorités compétentes en cas de manquement grave aux obligations prévues aux présentes CGU.

Aucune indemnisation ne pourra être exigée en cas de suspension ou suppression du compte pour violation des obligations contractuelles.

7. COMPORTEMENTS INTERDITS

L’Utilisateur s’engage à utiliser la Plateforme de manière loyale et conforme à sa destination. Sont strictement interdits, sans que cette liste soit limitative :

7.1. Fraude, usurpation et fausses déclarations

• la fourniture d’informations fausses, inexactes ou trompeuses ;
• l’usurpation d’identité, de qualité professionnelle ou d’âge ;
• la création d’un compte pour le compte d’un tiers ;
• toute tentative de contourner les procédures de vérification.

Toute fraude pourra entraîner la suppression immédiate du compte et des poursuites pénales conformément au Code pénal.

7.2. Harcèlement, comportements violents ou inappropriés

• le harcèlement moral ou sexuel ;
• les insultes, menaces ou propos discriminatoires ;
• les comportements offensants, violents ou irrespectueux ;
• toute attitude inappropriée envers un Thérapeute ou un utilisateur.

7.3. Communications illicites ou inappropriées

• tout contenu diffamatoire, injurieux, haineux ou violent ;
• tout contenu illégal ou contraire aux bonnes mœurs ;
• tout partage de fichiers interdits ;
• tout message sollicitant un diagnostic médical dépassant le cadre de la Plateforme.

7.4. Atteinte aux droits de tiers

• la diffusion de contenus portant atteinte à la vie privée ;
• la violation des droits d’auteur ou de propriété intellectuelle ;
• la divulgation non autorisée de données personnelles ;
• la violation du secret professionnel d’un tiers.

7.5. Contournement de la Plateforme

• contacter un Thérapeute en dehors de la Plateforme ;
• proposer ou accepter des consultations privées ;
• utiliser des outils externes pour communiquer avec un Thérapeute ;
• contourner les systèmes internes de réservation ou de paiement.

7.6. Utilisation détournée du service

• utiliser la Plateforme comme un service d’urgence ;
• rechercher un diagnostic médical formel ;
• solliciter une prise en charge nécessitant une intervention médicale immédiate ;
• tester ou évaluer les Thérapeutes sans intention réelle de suivi.

7.7. Sanctions

WelltyCare peut suspendre ou supprimer le Compte, bloquer des paiements ou engager des actions judiciaires en cas de violation des présentes CGU. Aucune indemnisation ne pourra être exigée en conséquence.

8. RESPONSABILITÉS

8.1. Responsabilité de WelltyCare

WelltyCare est responsable du fonctionnement technique de la Plateforme, de la sécurisation des données et de l’hébergement sécurisé en France. Son obligation est une obligation de moyens.

WelltyCare n’est pas responsable :

• du contenu, de la qualité, de la pertinence ou de la conformité des prestations délivrées par les Thérapeutes ;
• des conseils, recommandations, analyses ou décisions professionnelles prises par les Thérapeutes ;
• des conséquences psychologiques, médicales ou décisionnelles résultant des consultations ;
• des interruptions liées à Internet, aux hébergeurs, aux prestataires externes ou à des événements techniques ;
• de toute utilisation de la Plateforme dans un contexte d’urgence ou de détresse ;
• des cas de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil.

La responsabilité totale de WelltyCare est strictement limitée au montant payé par l’Utilisateur pour la prestation concernée, et exclut tout dommage indirect.

8.2. Responsabilité des Thérapeutes

Les Thérapeutes sont entièrement responsables de leurs actes professionnels, du respect de leurs obligations légales et déontologiques, des informations qu’ils fournissent et de la confidentialité des échanges. Ils doivent disposer d’une assurance responsabilité civile professionnelle.

En aucun cas la responsabilité de WelltyCare ne peut être engagée en lieu et place de celle du Thérapeute.

8.3. Responsabilité de l’Utilisateur

L’Utilisateur est seul responsable des informations transmises, de l’utilisation du Service et des décisions prises sur la base des échanges avec les Thérapeutes. Il est également responsable de la confidentialité de ses identifiants et du matériel nécessaire pour accéder au Service.

L’Utilisateur reconnaît que la Plateforme ne constitue pas un service médical, psychiatrique ou d’urgence et qu’il lui appartient de contacter les services d’urgence en cas de danger.

9. SANTÉ MENTALE ET AVERTISSEMENTS

Les Services proposés par WelltyCare relèvent exclusivement d’un accompagnement psychologique non médical à distance, fourni par des professionnels agissant de manière indépendante. Ces Services ne sauraient, en aucun cas, être interprétés comme permettant de répondre aux situations nécessitant une intervention médicale, psychiatrique, d'urgence ou de crise.

9.1. Non-substitution à un traitement médical ou psychiatrique

L’Utilisateur est expressément informé que :

• les Services de WelltyCare ne constituent ni un acte médical, ni un acte de télémédecine au sens de l’article L. 6316-1 du Code de la Santé Publique ;
• les Thérapeutes intervenant via la Plateforme n’effectuent aucun acte relevant de l’exercice de la médecine, notamment : diagnostic médical ou psychiatrique, établissement de certificats, prescriptions médicamenteuses, orientation médicale obligatoire ou toute intervention nécessitant une compétence médicale ;
• l’accompagnement proposé ne peut, en aucun cas, remplacer une consultation avec un médecin généraliste, un psychiatre, un psychologue clinicien en présentiel lorsque l’état de l’Utilisateur l’exige, ni un suivi hospitalier spécialisé ;
• les conseils, orientations ou informations fournis par les Thérapeutes s’inscrivent dans un cadre d’accompagnement psychologique et ne peuvent être assimilés à une prise en charge obligatoire ou médicalement encadrée.

L’Utilisateur reconnaît que tout symptôme ou trouble nécessitant :

• un diagnostic psychiatrique ;
• une évaluation médicale approfondie ;
• une hospitalisation ;
• un traitement médicamenteux ;
• une intervention urgente ;

ne peut être traité via la Plateforme et suppose le recours à un professionnel médical habilité.

WelltyCare décline toute responsabilité quant aux conséquences d’une absence de recours à un professionnel de santé adapté lorsque la situation l’exige.

9.2. Situations d’urgence, risques suicidaires et détresse grave

Les Services de WelltyCare ne sont pas destinés à gérer :

• les situations d’urgence psychiatrique ;
• les risques suicidaires ou auto-agressifs ;
• les états de détresse émotionnelle aiguë ;
• les crises psychotiques, dissociatives ou de danger immédiat ;
• tout état nécessitant une intervention immédiate ou la mobilisation d’un tiers.

L’Utilisateur reconnaît expressément que :

• la messagerie est asynchrone, sans garantie de délai de réponse ;
• les consultations planifiées ne constituent pas un dispositif d’urgence ;
• ni WelltyCare ni les Thérapeutes ne peuvent répondre instantanément ou intervenir en cas de danger grave ;
• la Plateforme ne permet pas de contacter les secours, ni de les alerter pour le compte de l’Utilisateur.

En cas de situation critique, l’Utilisateur doit immédiatement contacter les services d’urgence compétents, notamment :

• 15 – SAMU (urgences médicales)
• 17 – Police
• 18 – Pompiers
• 3114 – Numéro national de prévention du suicide
• 112 – Numéro d’urgence européen (depuis mobile)

L’Utilisateur demeure seul responsable de l’évaluation de son état et de la nécessité de recourir à ces services.

Bien que les Thérapeutes puissent apporter un soutien psychologique, ils :

• ne disposent d’aucun moyen d’intervention immédiate ;
• ne peuvent assurer une surveillance continue de l’état de l’Utilisateur ;
• ne sont pas en mesure de détecter en temps réel les risques suicidaires ou comportements dangereux ;
• ne peuvent être tenus responsables de l’absence d’appel de l’Utilisateur aux services d’urgence.

WelltyCare ne pourra être tenue responsable :

• d’un dommage résultant de l’absence de sollicitation des services d’urgence ;
• d’un suicide, tentative de suicide, acte auto-agressif ou comportement dangereux ;
• de l’aggravation d’un trouble mental faute de prise en charge médicale appropriée ;
• de la croyance erronée selon laquelle la Plateforme fournirait une assistance immédiate.

Ces dispositions constituent des conditions essentielles d’utilisation du Service.

10. DISPONIBILITÉ DE LA PLATEFORME

WelltyCare met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité, le fonctionnement et la continuité du Service. Toutefois, cette obligation demeure une obligation de moyens, à l’exclusion de toute obligation de résultat.

L’Utilisateur reconnaît et accepte expressément que :

• la disponibilité de la Plateforme ne peut être garantie de manière permanente ;
• des interruptions temporaires peuvent survenir, notamment dans le cadre d’opérations de maintenance, de mises à jour, d’améliorations techniques ou encore d’interventions nécessaires au bon fonctionnement du Service ;
• la Plateforme peut connaître des ralentissements, dysfonctionnements, indisponibilités partielles ou totales résultant de causes internes ou externes à WelltyCare, incluant notamment les défaillances des réseaux de communication, incidents électriques, saturation des serveurs ou interruptions des prestataires tiers (hébergeur, fournisseur cloud, opérateurs, etc.).

10.1. Maintenance et évolutions

WelltyCare se réserve le droit :

• d’interrompre totalement ou partiellement l’accès au Service pour effectuer des opérations de maintenance programmée ou non programmée ;
• de procéder à des mises à jour visant à améliorer, sécuriser, modifier ou faire évoluer la Plateforme ;
• de modifier à tout moment ses fonctionnalités, interfaces ou modes d’accès, sans que cela ne constitue une faute contractuelle.

Ces interventions peuvent entraîner une indisponibilité temporaire du Service, y compris sans préavis lorsque la situation l’exige (failles de sécurité, incident critique, saturation).

10.2. Absence de garantie de fonctionnement continu

WelltyCare ne garantit pas :

• que la Plateforme sera accessible sans interruption, retard ou dysfonctionnement ;
• que le Service sera exempt d’erreurs, de bugs ou anomalies techniques ;
• que les données seront accessibles en permanence ;
• que le fonctionnement de la Plateforme sera compatible avec tous les terminaux, navigateurs, réseaux ou environnements techniques.

L’Utilisateur demeure responsable de disposer d’une connexion Internet stable et d’un équipement compatible.

10.3. Limitation de responsabilité

WelltyCare ne pourra être tenue responsable :

• des conséquences d’une interruption ou limitation d’accès au Service ;
• des difficultés d’accès liées aux réseaux publics ou privés, aux défaillances de fournisseurs tiers ou aux opérations de maintenance de ces derniers ;
• de la perte de données résultant d’un incident externe ou d’un dysfonctionnement technique indépendant de sa volonté ;
• de tout dommage indirect résultant d’une indisponibilité, tels que perte de revenus, perte de chance, préjudice psychologique ou commercial.

Aucune compensation, remboursement, indemnité ou dédommagement ne pourra être exigé par l’Utilisateur en cas d’interruption, de suspension, de modification ou de dysfonctionnement de la Plateforme, quelle qu’en soit la cause.

10.4. Dépendance à des services tiers

L’Utilisateur reconnaît que certaines fonctionnalités, notamment la tenue des consultations en visioconférence et/ou audio, peuvent dépendre de services fournis par des prestataires tiers, tels que Whereby.

En cas d’indisponibilité, de dysfonctionnement ou de dégradation de service imputable à un prestataire tiers, WelltyCare mettra en œuvre des moyens raisonnables pour proposer une solution adaptée, notamment le report de la consultation, un basculement vers un mode audio lorsque cela est possible, ou toute autre mesure pertinente selon les circonstances.

11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments accessibles sur la Plateforme WelltyCare, ainsi que sur tout support associé, est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Ces éléments incluent, sans que cette liste soit exhaustive : les textes, contenus rédactionnels, graphismes, logos, chartes graphiques, illustrations, interfaces utilisateur, vidéos, éléments audio, animations, codes sources, fonctionnalités techniques, maquettes, structures d’écran, ainsi que les bases de données et leur organisation. L’ensemble des marques, noms commerciaux et noms de domaine liés à WelltyCare est également protégé.

Tous ces éléments sont soit la propriété exclusive de WelltyCare, soit concédés à WelltyCare sous licence pour les besoins de l’exploitation de la Plateforme.

11.1. Interdictions générales

Sauf autorisation écrite, expresse et préalable de WelltyCare, l’Utilisateur s’interdit formellement :

• de reproduire, représenter, copier, adapter, traduire ou diffuser, intégralement ou partiellement, la Plateforme ou son contenu ;
• d’extraire, réutiliser ou reproduire tout ou partie des bases de données ;
• de modifier, altérer, décompiler ou tenter d’ingénierie inverse du code source ou des fonctionnalités techniques ;
• d’exploiter, commerciale ou non, tout élément de la Plateforme ;
• d’utiliser la Plateforme de manière frauduleuse, détournée ou non conforme ;
• de tenter de s’approprier ou d’enregistrer un élément protégé au nom de l’Utilisateur ou d’un tiers.

Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

11.2. Licence d’utilisation limitée

L’Utilisateur bénéficie d’une licence d’utilisation personnelle, non exclusive, non transférable, non cessible et strictement limitée à l’accès et à l’usage du Service. Cette licence ne confère aucun droit de propriété intellectuelle et prend fin automatiquement en cas de résiliation du Compte ou de violation des présentes CGU.

11.3. Sanctions

Toute violation des droits de propriété intellectuelle de WelltyCare expose l’Utilisateur à la suppression immédiate de son Compte, ainsi qu’à des poursuites judiciaires civiles et pénales. L’Utilisateur pourra être tenu de réparer intégralement le préjudice subi par WelltyCare.

12. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

WelltyCare traite des données à caractère personnel dans le cadre de l’utilisation de la Plateforme, conformément au RGPD, à la loi Informatique et Libertés et au Code de la Santé Publique. Les traitements réalisés visent à garantir la confidentialité, l’intégrité et la sécurité des informations confiées par les Utilisateurs.

12.1. Nature des données collectées

WelltyCare collecte des données d’identification telles que le nom, le prénom, l’adresse électronique, la date de naissance et les informations relatives au compte Utilisateur. Sont également traitées des données techniques permettant d’assurer la sécurité et le bon fonctionnement du Service, notamment les informations de connexion, les journaux techniques et les données relatives au terminal utilisé.

Dans le cadre de l’accompagnement thérapeutique, WelltyCare peut traiter des données de santé considérées comme sensibles, incluant notamment les informations fournies dans les questionnaires, les échanges avec le Thérapeute et les éléments relatifs à l’état psychologique ou émotionnel de l’Utilisateur. Ces traitements reposent sur le consentement explicite de l’Utilisateur.

12.2. Hébergement des données

Toutes les données de santé sont hébergées par OVHcloud, prestataire certifié et sécurisé en France. Cet hébergement garantit un niveau de sécurité conforme aux exigences légales et assure la protection, la confidentialité et l’intégrité des données.

12.3. Accès aux données

L’accès aux données personnelles est strictement limité à ce qui est nécessaire à la fourniture des Services. Seuls l’Utilisateur concerné, le Thérapeute chargé de son accompagnement et les personnels habilités de WelltyCare, soumis à une obligation de confidentialité, peuvent y accéder. Certains prestataires techniques peuvent accéder aux données uniquement dans un cadre contractuel sécurisé et pour des besoins précis de maintenance ou de sécurité.

12.4. Finalités des traitements

Les données sont traitées afin de permettre la création et la gestion du compte Utilisateur, la mise en relation avec un Thérapeute, la réalisation des séances, la facturation, la prévention des fraudes, la sécurité de la Plateforme, ainsi que l’amélioration continue du Service. Les traitements relatifs aux données de santé reposent sur le consentement explicite de l’Utilisateur.

12.5. Droits des Utilisateurs

Conformément au RGPD, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité. Lorsqu’un traitement repose sur le consentement, celui-ci peut être retiré à tout moment. L’Utilisateur peut également saisir la CNIL en cas de difficulté.

12.6. Politique de confidentialité

L’ensemble des modalités relatives à la protection des données personnelles est détaillé dans la Politique de Confidentialité disponible sur la Plateforme. L’Utilisateur est invité à en prendre connaissance pour une information complète.

12.7. Prestataires techniques et visioconférence

Dans le cadre de la fourniture des Services, WelltyCare peut recourir à des prestataires techniques agissant en qualité de sous-traitants, notamment pour :

• l’hébergement (OVHcloud, en France) ;
• le paiement (Stripe) ;
• la visioconférence et/ou l’audio des consultations (Whereby).

Les informations relatives aux traitements, aux destinataires, aux durées de conservation et, le cas échéant, aux transferts hors Union européenne sont détaillées dans la Politique de Confidentialité accessible depuis la Plateforme.

13. RÉSILIATION DU COMPTE

L’utilisation de la Plateforme repose sur un Compte personnel propre à chaque Utilisateur. La résiliation de ce Compte, qu’elle intervienne à l’initiative de l’Utilisateur ou de WelltyCare, emporte les conséquences décrites ci-après.

13.1. Résiliation par l’Utilisateur

L’Utilisateur peut, à tout moment et sans justification, résilier son Compte depuis son espace personnel. La résiliation prend effet immédiatement dès validation de la demande. Elle n’affecte pas les sommes dues pour les Services consommés ou engagés. Lorsqu’un abonnement est en cours, sa résiliation demeure soumise aux modalités prévues dans les Conditions Générales de Vente.

13.2. Résiliation ou suspension par WelltyCare

WelltyCare peut suspendre temporairement ou supprimer définitivement le Compte d’un Utilisateur en cas de violation des CGU ou des CGV, de comportement inapproprié, de fraude ou tentative de fraude, ou lorsqu’un risque pèse sur la sécurité du Service. Cette mesure peut être prise sans préavis lorsque la situation l’exige. Aucune indemnité ne peut être réclamée par l’Utilisateur en cas de suppression motivée par un manquement contractuel.

13.3. Conséquences de la résiliation

La résiliation entraîne la suppression immédiate de l’accès aux Services et aux espaces personnels. Elle n’implique pas nécessairement la suppression immédiate de l’ensemble des données personnelles, certaines pouvant être conservées pour répondre aux obligations légales ou réglementaires de WelltyCare. Les règles de conservation applicables sont précisées dans la Politique de Confidentialité.

14. MODIFICATIONS DES CGU

WelltyCare se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation, afin d’adapter leur contenu à l’évolution des Services, à des impératifs techniques, réglementaires ou de sécurité, ou pour assurer le bon fonctionnement de la Plateforme.

14.1. Modalités de modification

Les modifications peuvent être mises en œuvre sans préavis lorsque les circonstances l’exigent, notamment en cas de mise en conformité légale ou lorsqu’une modification immédiate est nécessaire pour garantir la sécurité du Service. Les CGU mises à jour sont accessibles à tout moment depuis la Plateforme.

14.2. Information de l’Utilisateur

L’Utilisateur est informé de toute modification par tout moyen jugé approprié, tel qu’une notification sur la Plateforme, un message dans son espace personnel ou un courriel. Lorsque la loi l’impose, l’Utilisateur peut être invité à accepter expressément la nouvelle version des CGU.

14.3. Acceptation des modifications

L’utilisation continue de la Plateforme après l’entrée en vigueur des nouvelles CGU vaut acceptation pleine et entière de celles-ci. Si l’Utilisateur refuse les modifications, il doit cesser immédiatement d’utiliser la Plateforme et peut résilier son Compte conformément à l’article 13.

15. DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par le droit français. Toute utilisation de la Plateforme implique l’acceptation de cette loi applicable, indépendamment du pays depuis lequel l’Utilisateur accède au Service.

15.1. Réclamations et service client

En cas de difficulté ou de litige, l’Utilisateur est invité à contacter en premier lieu le service client de WelltyCare à l’adresse suivante : support@welltycare.com. WelltyCare s’engage à examiner les demandes et à y répondre dans les meilleurs délais.

15.2. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L. 611-1 et suivants du Code de la consommation, l’Utilisateur ayant la qualité de consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation si la réponse apportée par le service client ne lui donne pas satisfaction. Les modalités de saisine du médiateur compétent seront précisées sur la Plateforme ou communiquées sur demande.

Le recours à la médiation constitue une démarche amiable facultative mais recommandée avant toute action judiciaire.

15.3. Compétence juridictionnelle

En cas d’échec de toute résolution amiable, le litige sera porté devant les juridictions françaises compétentes. À défaut de dispositions légales contraires, les tribunaux du ressort du siège social de WelltyCare seront seuls compétents pour connaître des litiges relatifs à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes CGU. Ces dispositions s’appliquent sous réserve des règles d’ordre public protectrices du consommateur.